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MENTIONS LEGALES gÉnÉrales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la confiance de l’économie numérique voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Société : SASU KTALIS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MANOSQUE

Siret 825 407 158 00013 , et dont le siège est situé 410 CHEMIN DES VANNADES 04100  MANOSQUE. 

N° de TVA Intracommunautaire : FR 54 825407158

Capital : 5000 €

Enseigne : OSCO TERRA

 

Responsable de publication : Catherine Vial

 

N° de téléphone : 06 71 04 06 69

 

Contact : oscoterra@gmail.com

Hébergeur : Le site est hébergé Wix. Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.

Création & Maintenance Catherine Vial

Photos : Ktalis, Freepick , photos libres de droits

Liens hypertexte : La création de liens hypertextes vers le site www.osco-terra.com est soumise à l’accord préalable du directeur de publication.

INPI : La marque Osco terra et son logo est déposé

Données personnelles :

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut exercer ce droit en envoyant un courrier, en indiquant ses nom, prénom et adresse, à l’adresse suivante:  KTALIS/OSCO TERRA, 410 chemin des Vannades 04 100 MANOSQUE, ou en faire la demande par mail à : oscoterra@gmail.com
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